mercredi 15 février 2012

La Bourse du carbone au Québec, quel est l'impact sur les PME?

Plusieurs personnes m’ont approché ces derniers temps pour savoir si les activités de leur entreprise allaient être touchées par la création prochaine d’une bourse du carbone au Québec à l’intérieur des règles de la Western Climate Initiative (WCI). En effet, en décembre dernier, le ministre de l’environnement québécois, Pierre Arcand, annonçait la mise en place d’un système de plafonnement des échanges de droits d’émissions de gaz à effet de serre (GES). L’entrée en vigueur officielle de la Bourse sera le 1er janvier 2013.

Pour le moment, seulement les grands émetteurs de plus de 25 000 tonnes annualisées de GES seront inclus dans cette première phase. Ainsi, 75 grandes entreprises seront touchées : papetières, alumineries, usines de chaux, pétrochimie, cimenteries, etc. Dès 2015, les entreprises œuvrant dans le secteur des carburants et combustibles qui émettent la même quantité de GES seront touchées.

Qu’en est-il des petites entreprises? Est-ce qu’elles seront incluses à leur tour? Pour le moment, rien n’indique que cette catégorie d’entreprises sera influencée par cette nouvelle mesure et elles ne le seront probablement pas dans un avenir rapproché. Dans le long terme, si l’expérience québécoise est concluante, il n’est pas impossible que certaines petites entreprises puissent y participer, soit individuellement ou en se regroupant. Pour certaines, ce sera une bonne occasion de rentabiliser les investissements qu’elles ont engagés pour réduire leurs émissions de GES.

Les choses étant ce qu’elles sont dans ce monde où tout évolue rapidement, il est tout aussi possible que cette catégorie d’entreprises soit considérée plus rapidement que prévu. Tout dépendra des résultats de l’expérience qui débutera en 2013 et des impacts sur l’industrie que ceux-ci provoqueront. Nous devrons surveiller les intentions du gouvernement en ce sens.

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